Le site Internet www.lesmotifsceramiques.com (le « Site ») est administré par la société Les Motifs, dont le siège social est situé 9 rue de l’Orne 92600 Asnières sur Seine.
L’hébergeur du site Internet www.lesmotifsceramiques.com est Squarespace.
La directrice de la publication est Alice Aguirregabiria, représentante légale de la société Les Motifs, que vous pouvez contacter à l’adresse suivante : lesmotifsceramiques@gmail.com
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. VENDEUR
Les Motifs, Alice Aguirregabiria
9 rue de l’Orne 92600 Asnières-sur-Seine
06 79 98 71 15
SIREN 853 486 058
les motifs est une marque déposée.
2. PRODUITS
Les produits proposés à la vente par Les Motifs sont ceux affichés sur le site, au jour de la consultation du site par le Client dans la limite des stocks disponibles. Nos offres de Produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d'un même Produit par plusieurs Clients. Les Motifs n'encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité des Produits pour des commandes non encore acceptées.
3. PRIX
Les prix sont en euros TTC. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port qui seront précisés au client lors de la validation de sa commande.
4. MODALITÉS DE PAIEMENT
Les moyens de paiement acceptés sont les suivants : cartes de crédit et cartes bancaires (Visa®, MasterCard®, American Express®). Les paiements sont sécurisés via la plateforme de paiement Stripe (https://stripe.com/fr).
Conformément aux dispositions de l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier l’engagement de payer donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable.
Toute commande effectuée sur le Site implique la garantie de la part du Client qu'il possède toutes les autorisations nécessaires pour utiliser les moyens de paiement mis à disposition sur le Site.
L'expédition de votre commande n'a lieu qu'après vérification de votre mode de paiement et réception de l'autorisation de débit de votre carte.
5. MODALITÉS DE LIVRAISON
5.1. ZONE DE LIVRAISON
La Livraison s’entend de la remise physique du Produit au Client (la « Livraison »). Les Produits achetés sur le Site sont livrés en France métropolitaine. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du Client, Les Motifs ne pourra être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le ou les Produits commandés.
5.2. FRAIS DE TRANSPORT
Au moment de la commande sur le Site, le Client choisit le lieu de la Livraison. Le montant des frais de Livraison est de 7 € minimum et est calculé en fonction du poids de la commande.
5.3 DÉLAI DE LIVRAISON
Sauf mention contraire indiqué sur le site, les commandes sont expédiées dans un délai moyen de quatre jours ouvrés à compter du jour suivant celui de la réception du règlement.
Livraison en 2 jours ouvrables partout en France métropolitaine par Colissimo.
Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de sa commande. Afin que ces délais puissent être respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de Livraison.
Les produits seront acheminés par La Poste. Les Motifs décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu’en cas de perte des produits commandés ou de grève.
6. DROIT DE RÉTRACTATION – RETOURS ET REMBOURSEMENTS
6.1. DROIT ET DÉLAI DE RÉTRACTATION
Vous disposez d’un droit de rétractation légal que vous pouvez exercer dans les conditions prévues par le Code de la consommation, sans avoir à vous justifier et sans avoir à payer de pénalités.
La politique générale de retour (pour toute demande de remboursement) de Les Motifs vous permet de vous rétracter dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de Livraison des Produits. Passé ce délai, vous ne pourrez plus exercer votre droit de rétractation.
L’acheteur dispose donc d’un délai de quatorze (14) jours ouvrables pour retourner le(s) produit(s) qu’il a commandé(s) si celui (ceux)-ci ne lui donne(nt) pas entière satisfaction. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. Le(s) produit(s) devra(ont) être retourné(s) dans son (leur) conditionnement à l’adresse suivante : 9 rue de l’Orne 92 600 Asnières sur Seine. Si les conditions sont remplies, Les Motifs remboursera l’acheteur dans un délai de trente jours (30) à compter de la date de réception du colis. Au terme de ce délai de quatorze (14) jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande de l’acheteur et acceptés par lui.
6.2. FRAIS DE RETOUR
Les frais de retour seront à la charge de l’acheteur sauf si le retour est dû à une erreur de la part de Les Motifs.
6.3. EXCEPTIONS
Les articles suivants ne peuvent pas être retournés ni échangés. Etant donnée la nature de ces articles, à moins qu'ils n'arrivent endommagés ou défectueux, je ne peux pas accepter les retours pour :
Commandes sur mesure ou personnalisées
Articles en promotion
7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus présents, tels que les textes, graphiques, logos, images, photographies, vidéos présents sur ce site sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de la société Les Motifs.
8. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.
Toutes les informations personnelles fournies lors de la commande ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec Les Motifs. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par le module de paiement sécurisé de notre partenaire Stripe.
Si vous avez communiqué votre adresse email dans le cadre d’une inscription à la newsletter, il est possible d’exercer vos droits d'opposition, d'interrogation, d'accès et de rectification par email à lesmotifsceramiques@gmail.com
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